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Marques déposées par BARAT Hervé
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N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
BARAT Hervé

Numéro de dépôt :
3251508
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013
N de BARAT Hervé

Présentation de la marque N

Déposée le 13 octobre 2003 par BARAT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est BARAT Hervé domicilié(e) 20, Impasse Paul Valery,34490 LIGNAN SUR ORB - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 13 octobre 2013.

BARAT Hervé a également déposé les autres marques suivantes : ANIMATE


BARAT Hervé - 20, Impasse Paul Valery,34490 LIGNAN SUR ORB - 34490 - France


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Sujets animés mécaniquement (jouets, poupées, sujets en peluche, animaux en peluche).